Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Gestionnaires des syndicats et d'associations d'irrigation en Provence Alpes Côte d'Azur
Gestionnaires des syndicats et d'associations d'irrigation en Provence Alpes Côte d'Azur
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Gestionnaires des syndicats et d'associations d'irrigation en Provence Alpes Côte d'Azur
Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme...
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non...
L'objectif du PVE est de soutenir la réalisation d'investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d'intervention ont été retenus dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement :- la...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des...
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Données historiques : les réserves naturelles volontaires ont été remplacées par les réserves naturelles régionales en 2002. Les réserves naturelles sont des propriétés privées dont la faune et la flore présentent un intérêt scientifique et...
EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2017 sur le Département du Loiret. Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) a été approuvé par le Préfet du Loiret le 30 mars...