Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones RAMSAR des Hauts de France
Zones RAMSAR des Hauts de France
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Zones RAMSAR des Hauts de France
Recensement de 2017 des terriers de Grand hamster occupés en Grand Est dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de...
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour...
Ce jeu de données contient le polygone du périmètre de la zone active anguille sur le bassin hydrographique de l'Adour. Face au déclin inquiétant de la population d'anguilles européennes, la commission européenne a émis en septembre 2007 un...
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...
N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet 2016. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du...
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi OS communale ou OSCOM) est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime...
Le thème Transport d'énergie de la BD TOPO®v2 contient le réseau électrifié (lignes, transformateurs, pylones) et également le filaire des conduites/ canalisations (autre que eau) de transport de matières premières (gaz, hydrocarbures,minerai...