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French Open Data Hub’s goal is to support he exploitation of Open Data and collect actors and stakeholders interested to support Data Economy, to provide services for entrepreneurial initiatives based on the use of OD/LOD and to strengthen the local economy and to provide services to citizens, to SMEs/ start-ups etc.
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Sector of Focus: Green Growth/ Blue Growth/ Cultural and Creative Industries/
Geographical Scope: National
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POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux...
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 - PLU approuvé le 13/02/2018 caractère exécutoire le 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 02/03/2018 Mise à jour DPU
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130065
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016, vaut servitude d’utilité publique et est...
Cette donnée permet d établir une stratégie locale en matière de mobilisation foncière et contribuer à atteindre des objectifs de production de logements dont les logements sociaux. Cet outil d'aide à la décision recensant l'ensemble des terrains...
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé au 21 février 2018. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le...
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067
Cette couche regroupe les Modes de gestion Assainissement existant sur le département au 01/01/2019 source : DDT61/SEB/PTEM
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour DPU approuvée le 23/01/2014 - FIN de VALIDITE : 13/10/2017 Mise à jour SUP
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de...