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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage des POS/PLU généralisés (1/25 000) des Alpes de Haute-Provence

Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation. Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA. Les zonages POS/PLU sont interprétés de façon à homogéneïser et simplifier l''information - niveau 3 : 14 types de zones - niveau 2 : 7 types de zones - niveau 1 : 4 types de zones Le niveau 2 est le niveau d''interprétation le plus parlant Utilisations potentielles : Permet des analyses territoriales au niveau intercommunal sur le développement urbain . POS synthétique pour le porter à connaissance . Ne pas utiliser pour l''instruction des permis de construire. Cette couche est progressivement remplacée par la numérisation à la parcelle conforme au standard COVADIS. Elle est toujours actualisée pour les vieux documents d'urbanisme en attendant une numérisation COVADIS (révision en cours par exemple)