Délibérations 2014 de Marseille
Liste des délibérations du Conseil Municipal de l'année 2014
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Liste des délibérations du Conseil Municipal de l'année 2014
Conformément à la loi Notre, les périmètres des EPCI - Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre ont évolué en Région Provence Alpes Côte d'Azur, suite aux Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale, à...
Compte administratif de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2009 à 2012 relatif aux budgets annexes de l'Aéroport d'Avignon.
Liste des écoles du premier et second degré de la ville de Digne-les-Bains pour l'année scolaire 2016/2017
Résultats détaillés pour Marseille des élections cantonales de 2008. Un bureau de vote appartient à un lieu de vote, lui même inscrit dans un canton qui appartient à une circonscription. Attention : les lieux de votes peuvent varier d'une...
Des indicateurs sont produits dans le cadre de la réalisation du tableau de bord régional du développement durable, construit collectivement depuis 2014 par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la DREAL et l’INSEE, d'après les travaux de l’...
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille de l'année 2003.
Localisation des équipements publics de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile. Projection : CC44
Localisation des extincteurs dans chaque bâtiment de la mairie de Digne-les-Bains ainsi que le type de matériel utilisé.
Européens inscrits sur les listes électorales entre 2013 et 2016 à Digne-les-Bains pour les élections européennes réparties par nationalités et par sexes.