Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones de Bruit des Autoroutes concédées APRR (cartes A - LD) dans le Haut-Rhin
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour
Localisation des Centre équestres en Loir-et-Cher
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des...
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010002_S_062
Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur...
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de boues industrielles. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est...