Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067
There are no new events yet for this hub.
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Générac Identifiant GASPAR :
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Laval-Pradel Identifiant GASPAR : 20130016
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques...
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....
Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables du SDAGE 2009-2015 de Lorraine et du Bassin Rhin-Meuse. Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (...
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Méjannes le Clap
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme...