French Open Data Hub’s goal is to support he exploitation of Open Data and collect actors and stakeholders interested to support Data Economy, to provide services for entrepreneurial initiatives based on the use of OD/LOD and to strengthen the local economy and to provide services to citizens, to SMEs/ start-ups etc.
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Geographical Scope: National
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Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta référencée ci-dessous et accessible par l'adresse...
Base de données d'occupation du sol produite à l'initiative du Centre National d’Études Spatiales (CNES), de l'Agence Régionale de Protection de l'Environnement en Provence Alpes-Côtes-d'Azur (ARPE PACA) et de Spot Image sur un territoire qui...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation.Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de...
Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur...
Cette carte localise les Espaces naturels protégés de la région Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP), Parc Naturel Marin (PNM), Parcs Naturels Régionaux (PNR), Aires de Protection de Biotope (APB), Réserves Naturelles Nationales (RNN),...