Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Communes disposant d’une réglementation des boisements – Cantal
Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.
There are no new events yet for this hub.
Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du...
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour DPU du 18/04/2018
En Ariège, la chambre de commerce et d'industrie et la direction départementale des territoires se sont associées afin de constituer une base de données numérique sur les parcs d’activités du département. Ce jeu de données présente les parcs d'...
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a pas de statut juridique unique car il est...
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019 Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze
Carte des mesures de déviation en cas de fermeture à la circulation des routes nationales de la Charente. Recherche et localisation d'un PR. Interroger un tronçon de RN pour accéder au PDF de la mesure de déviation qui s'y applique.
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones...