Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrêté n°012/2018
Création d'une réserve temporaire pour l'étude des bivalves fouisseurs dans la zone de la pointe d'Agon à Agon-Coutainville (département de la Manche(50))
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Création d'une réserve temporaire pour l'étude des bivalves fouisseurs dans la zone de la pointe d'Agon à Agon-Coutainville (département de la Manche(50))
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification N°1 approuvée le 12/07/2017 caractère exécutoire le 02/08/2017...
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir...
Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers dans le département du Cantal. Couche décrivant les espaces urbanisés sur le territoire par...
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...
Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration...
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les...