Plan Local d'Urbanisme de POINTE-A-PITRE - Prescriptions (MH) (service WFS)
L'ensemble des données WFS des données de la plate-forme KaruGéo sont accessibles dans ce service.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
CIBLE : Etablissements d’EducationRésultats pondérés, tris à plat. La Collectivité Territoriale de Corse a confié au groupement Items International/Groupe MV2 le soin de réaliser la troisième Etude du niveau d'appropriation des TIC en Corse en...
Ce jeu de données s'inscrit dans le cadre de l'étude : https://donnees-territoire.banquepopulaire.fr/Les données retenues pour ce jeu de données sont les données de la région Corse Agrégation du jeu par départementCas d’usage : les dépenses de...
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE...
Annuaire de l'éducation : données sur les établissements publics et privés ouverts situés en Corse. Le jeu de données couvre le premier degré, le second degré, les Centre d'Information et d'Orientation ainsi que les établissements administratifs.
CIBLE : MénagesRésultats bruts par type de territoire.La Collectivité Territoriale de Corse a confié au groupement Items International/Groupe MV2 le soin de réaliser la troisième Etude du niveau d'appropriation des TIC en Corse en vue de l'...
Budget primitif 2015 par fonction - Autorisations de programme (AP).Le budget primitif 2015 a été adopté en Assemblée de Corse le 18 décembre 2014.Recettes de fonctionnement : 541,106 € (534,425 € en 2014) Recettes d'investissement : 105,410 € (...
Inventaire des zones humides réalisé par le bureau d'études Hydro-Concept en 2011 - 2012. Les critères de définition et de délimitation des zones humides font l'objet d'un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YSSINGEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.